Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR.
DOMA COMPANY

Numéro de dépôt :
4431371
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR. de DOMA COMPANY

Présentation de la marque LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR.

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par DOMA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est DOMA COMPANY domicilié(e) 141 RUE MICHEL CARRE - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP ENFANTS, Madame EUGENIA MARINHO domicilié(e) 1 ALLEE DES BARBANNIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR. arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

DOMA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGE MUSICAL , PEDAGOGIE MUSICALE , MUSICAL IGLOO , MUSICAL VOYAGE , CAP ENFANTS , VOYAGE MULTI-SENSORIEL , CAP KIDS , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , La Bulle Musicale


DOMA COMPANY - 141 RUE MICHEL CARRE - 95100 - ARGENTEUIL - France


CAP ENFANTS, Madame EUGENIA MARINHO - 1 ALLEE DES BARBANNIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.